Politique de confidentialité

Activités

Que collectons-nous ?

Pourquoi ? 

Si vous êtes un patient

Pour combien de temps ?

Utilisation principale : fourniture de nos produits et services

i

📞 Réponse aux demandes

Assistance, cas et plaintes non réglementaires

Retour d’information par téléphone, e-mail, via les médias sociaux, etc.

Demandes d’échantillons gratuits ou de maintenance

Retours de produit

Formations

Vos coordonnées (telles que votre nom, votre adresse postale, votre numéro de téléphone, votre fonction), vos intérêts et préférences (produits ou domaines d’intérêt, notamment), et les autres informations fournies

💼 Nous collectons ces informations pour nos intérêts commerciaux légitimes afin de répondre aux demandes de nos clients et de nos clients potentiels 

✅ Votre état de santé peut être révélé, c’est pourquoi nous aurons besoin de votre consentement explicite pour utiliser vos données 

❗ Nous ne pouvons pas fournir les services sans consentement à l’utilisation qui sera faite de vos données

À moins que des spécificités locales ne s’appliquent ou que nous ne devions conserver les données à d’autres fins, celles-ci seront conservées aussi longtemps que des poursuites pourraient être engagées.

ii

🛒 Contrat 

Gestion des abonnements

Réalisation de transactions Fourniture de produit/service

Satisfaction de commande

Messages transactionnels

Activation de garanties

Vos coordonnées ainsi qu’un historique de vos transactions précédentes effectuées avec nous (comme l’historique de vos commandes, les informations relatives à votre compte client), les informations sur les prescriptions

✒️Nous utilisons ces informations pour exécuter notre contrat avec vous 

À moins que des spécificités locales ne s’appliquent ou que nous ne devions conserver les données à d’autres fins, celles-ci seront conservées aussi longtemps que des poursuites pourraient être engagées.

iii

📝ID client unique

Meilleure identification

Éviter la duplication des données 

Éviter l’incohérence des données 

LOGIQUE : nous utilisons un algorithme qui fusionne les dossiers présentant suffisamment de similarités.

Votre identité et vos coordonnées ainsi que votre statut en tant que professionnel ou particulier et les données de vérification de l’adresse

SOURCES : nous utilisons un service de vérification d’adresse pour obtenir une localisation GPS.

💼 Nous collectons ces informations pour nos intérêts commerciaux légitimes afin d’optimiser la gestion des données. 

Aussi longtemps que nous conservons vos données aux fins mentionnées dans cette section.

Utilisation secondaire : amélioration de nos produits et services

iv

🤓 Formation interne 

Examen et analyse de nos interactions avec vous en vue d’identifier les améliorations possibles

Enregistrement des appels associés à votre numéro de téléphone

✅ Nous collecterons et traiterons ces informations si vous acceptez cette activité 

❓ Vous avez la possibilité de refuser sans que cela n’affecte les services dont vous bénéficiez

✅ Votre état de santé peut être révélé, c’est pourquoi nous vous demanderons votre consentement explicite pour utiliser vos données.

❓ Vous avez la possibilité de refuser sans que cela n’affecte les services dont vous bénéficiez

À moins que des spécificités locales ne s’appliquent ou que nous ne devions conserver les données à d’autres fins, 90 jours après l’enregistrement

v

✉️ Marketing

Newsletters

Enquêtes auprès des clients

E-mails promotionnels pouvant être adaptés à vos intérêts

Organisation de webinaires ou d’événements

Votre identité et vos coordonnées ainsi que votre statut en tant que professionnel ou particulier

✅ Nous collecterons et traiterons ces informations si vous acceptez cette activité.

❓ Vous avez la possibilité de refuser sans que cela n’affecte les services dont vous bénéficiez

💼 Si vous êtes un professionnel, nous pouvons nous prévaloir de notre intérêt légitime à vous contacter.

À moins que des spécificités locales ne s’appliquent ou que nous ne devions conserver les données à d’autres fins, aussi longtemps que nous aurons des interactions avec vous et quelques années après le dernier contact (afin de pouvoir reprendre les interactions si vous le souhaitez).

vi

🎁 Programme Patient

Votre inscription au programme que vous sélectionnez

Évaluation de vos besoins selon ce que vous avez exprimé

Fourniture d’une assistance pendant la durée du programme par le biais de contenus personnalisés

(Patients uniquement)

Informations sur vos préférences en matière de contact et de produits, de langues, de préférences marketing, de données démographiques et de santé.

✅ Nous collecterons et traiterons ces informations si vous acceptez cette activité.

❓ Vous avez la possibilité de refuser sans que cela n’affecte les services dont vous bénéficiez

À moins que des spécificités locales ne s’appliquent ou que nous ne devions conserver les données à d’autres fins, aussi longtemps que nous aurons des interactions avec vous et quelques années après la fin du programme (pour permettre votre réinscription si vous le souhaitez).

vii

📣 Plaintes 

Traçabilité des incidents et déclaration de ces derniers

Stockage d’archives à des fins réglementaires

Suivi de nos pages dans les médias sociaux

Toute donnée personnelle fournie à Roche en lien avec des événements indésirables ou des problèmes liés à des services/produits 

⚖️ Nous collectons vos informations pour respecter nos obligations légales et pourrions être tenus de communiquer ces données aux autorités de réglementation. 

⚖️ Ces informations incluent des données de santé par nature, lesquelles ne seront traitées que dans la mesure où nous y sommes légalement tenus. 

À moins que des spécificités locales ne s’appliquent ou que nous ne devions conserver les données à d’autres fins, celles-ci seront conservées aussi longtemps que des poursuites pourraient être engagées ou conformément aux obligations réglementaires.

viii

📈 Veille commerciale

Production de rapports sur nos activités

Amélioration ou exécution de nos activités

Déclaration conformément aux exigences légales, par exemple concernant la gestion des plaintes relatives à nos dispositifs médicaux

Données identiques à celles mentionnées précédemment

💼 La veille commerciale est utilisée pour nos intérêts légitimes afin de comprendre comment se portent nos activités 

Voir la durée de conservation mentionnée ci-dessus pour chacune des activités concernées

ix

🤩 Médias sociaux

Animation de nos pages

Social listening (activité de veille et d’analyse des messages publiés sur les médias sociaux) des informations postées publiquement, utilisées de façon agrégée afin d’obtenir un aperçu des publications

Publicité ciblée via les médias sociaux destinée aux personnes abonnées à nos pages ou à d’autres publics (par exemple, en fonction de vos intérêts, de votre âge ou de votre pays)

Toute information rendue publique en ligne, qui sera toutefois en règle générale utilisée de façon agrégée, anonyme ou sous un pseudonyme. 

💼 Nous collectons ces informations pour nos intérêts commerciaux légitimes afin de comprendre notre public sur les médias sociaux et de l’atteindre.

Il est possible que nous soyons co-responsables avec les sociétés de médias sociaux qui hébergent nos pages ; veuillez consulter leurs politiques respectives :

Facebook ; Instagram ; Linkedin ; Youtube

👁️ Seules les informations sensibles que vous avez manifestement choisies de diffuser publiquement à la vue de tous feront l’objet de cette procédure de traitement. Nous ne ciblerons pas les personnes en fonction de leur état de santé.

À moins que des spécificités locales ne s’appliquent ou que nous ne devions conserver les données à d’autres fins, nous ne conservons pas les données de social listening ou de publicité ciblée une fois les analyses obtenues/la campagne terminée

x

Spécificités locales en France : 

- Roche Diabetes Care France veille à ce que ses publications sur les réseaux sociaux, au-delà des dispositions visées au paragraphe ix ci-dessus respectent, sans que cela soit exhaustif, le Code de la santé publique et les lignes directrices de l'ANSM pour la communication et la promotion des produits de santé (médicaments et dispositifs médicaux) sur Internet et les médias

- S’agissant par ailleurs  des paragraphes  (i), (ii), (vii) veuillez noter qu’en France, la durée de conservation dépend des données collectées et des finalités de traitement de celles-ci. Seules les données nécessaires à l’établissement de la preuve sont conservées “aussi longtemps que des poursuites pourraient être engagées”. Nous tenons à votre disposition et votre demande à l’adresse email suivant [email protected]  les informations sur la durée de conservation de des données collectées par Roche Diabetes Care France  

- S'agissant du paragraphe (v) ci-dessous, veuillez noter que la durée de conservation par Roche Diabetes Care France, en France est de 3 ans maximum à compter du dernier contact des personnes avec RDCF ou jusqu'au retrait du consentement de la personne concernée.

Activités

Que collectons-nous ?

Pourquoi ? 

Si vous êtes un patient

Pour combien de temps ?

Utilisation principale : fourniture de nos produits et services

A

💉Solutions pour le diabète

Fourniture de services et de fonctionnalités conformément aux manuels d’utilisation, aux conditions de vente et à la déclaration de confidentialité spécifiques applicables à la solution 

Veuillez vous référer auxdits documents pour plus de précisions.

Données de profil ; données commerciales et d’activité 

Pour les patients, données médicales concernant notamment les traitements et les diagnostics saisies manuellement ou envoyées par vos dispositifs médicaux (BGM, CGM, pompe à insuline, stylo à insuline connecté), caractéristiques techniques de vos dispositifs médicaux

Votre identifiant smartphone est collecté selon les modalités strictement nécessaires pour l’envoi de notifications push si vous l’avez demandé

✒️Nous utilisons ces informations pour exécuter notre contrat avec vous

🔏Si vous êtes un patient et que nous fournissons nos services à votre médecin, nous traitons vos données conformément aux instructions de votre médecin ; par conséquent, la responsabilité du traitement des données incombe audit utilisateur professionnel

✅ Ces informations incluent des données de santé par nature et nous aurons besoin de votre consentement explicite pour utiliser vos données 

❗ Nous ne pouvons pas fournir les services que vous demandez sans votre consentement à l’utilisation qui sera faite de vos données

🔏Lorsque nous traitons vos données conformément aux instructions de votre médecin, il lui appartient de vérifier qu’il est en droit d’utiliser vos données

Comme indiqué dans la déclaration de confidentialité applicable à la solution concernée

B

Autorisation du partage de données 

Organisation du partage de données de santé entre les solutions et avec les dossiers médicaux électroniques professionnels, toujours dans le respect de vos préférences

Les données chargées ou saisies par vous dans la solution seront disponibles pour les bénéficiaires que vous désignez, qui pourront également les télécharger.

✒️Nous utilisons ces informations pour exécuter notre contrat avec vous

✅ Le partage des données avec des tiers s’effectue à votre demande, par conséquent, uniquement si vous acceptez cette activité 

❗ Nous ne pouvons pas partager de données sans votre consentement

Jusqu’à ce que vous désactiviez le partage de données

C

🛒Services auxiliaires 

Livraisons, notamment à un patient conformément aux demandes de son médecin

Facturation de l’utilisation de l’outil ou des services connexes

Autres services que vous demandez

Le cas échéant, nous pouvons être amenés à traiter les données susmentionnées dans la mesure nécessaire, conformément aux dispositions prévues à la section 1 relative aux clients

Voir la section 1 relative aux clients 

🔏Si vous êtes un patient et que nous fournissons nos services à votre médecin, nous traitons vos données conformément aux instructions de votre médecin ; par conséquent, la responsabilité du traitement des données incombe audit utilisateur professionnel

Voir la section 1 relative aux clients 

🔏Lorsque nous traitons vos données conformément aux instructions de votre médecin, il lui appartient de vérifier qu’il est en droit d’utiliser vos données

Voir la section 1

Utilisation secondaire : amélioration des soins de santé (à des fins statistiques/de recherche)

D

📈 Rapports de performance

Établissement de rapports agrégés destinés à une utilisation en interne ou par nos utilisateurs professionnels afin de comprendre l’utilisation et les performances de nos solutions numériques, par exemple, le nombre d’utilisateurs actifs, la durée dans les objectifs glycémiques, etc.

Données utilisateur agrégées contenues dans les solutions numériques ou générées par leur utilisation

💼 Nous faisons valoir nos intérêts légitimes à analyser et améliorer le service

🔏Si vous êtes un patient et que nous fournissons nos services à votre médecin, nous traitons vos données conformément aux instructions de votre médecin ; par conséquent, la responsabilité du traitement des données incombe audit utilisateur professionnel

🔍 Nous utiliserons les données sous une forme agrégée (et donc anonyme) 

🔏Lorsque nous traitons vos données conformément aux instructions de votre médecin, il lui appartient de vérifier qu’il est en droit d’utiliser vos données

Sans limite de temps sous forme anonyme et/ou agrégée 

E

🔍Recherche et innovation médicales

Réplication de données pour lesquelles l’identification a été supprimée (grâce à l’anonymisation ou l’utilisation de pseudonymes) dans des bases de données dédiées

Aperçus de la population et recherche scientifique

Algorithmes/développement de produits 

Évaluation de produits et données de vie réelle

(Patients uniquement)

Données utilisateur pour lesquelles l’identification a été supprimée (anonymisées ou utilisées sous des pseudonymes) contenues dans les applications de santé numérique et le logiciel ou générées par leur utilisation

🔏 Nous anonymisons ces informations conformément aux instructions des professionnels de santé

✅ Nous utiliserons un pseudonyme pour ces informations si vous acceptez cette activité.

❓ Vous avez la possibilité de refuser sans que cela n’affecte les services dont vous bénéficiez

🔍 Nous traiterons les données utilisées par les professionnels de santé sous forme anonyme 

✅Lorsque des données sont utilisées associées à un pseudonyme, celles-ci incluent par nature des données de santé ; aussi nous vous demanderons votre consentement explicite pour pouvoir améliorer les produits.

❓ Vous avez la possibilité de refuser sans que cela n’affecte les services dont vous bénéficiez

Sans limite de temps sous forme anonyme 

Jusqu’à ce que vous révoquiez votre consentement sous la forme utilisant un pseudonyme

F

Spécificités locales en France : 

Roche Diabetes France disposent d’applications digitales spécifiques en France:  Application Gluci-Chek, Application Phil, Application Novi-Chek. 

Nous vous invitons à lire la politique de données personnelles respective des Applications  Gluci-Chek, Phil, Novi-Chek et la conservation des données en cliquant sur les liens ci-dessus. 

Veuillez par ailleurs, noter que les  paragraphes B, C, E de cette section 2 ci-dessus ne s'appliquent pas à ces trois applications.

De plus, veuillez noter que la Plateforme RDCP n'étant pas disponible en France, certains traitements de données décrits ci-dessus ne sont pas applicables au marché français

Activités

Que collectons-nous ?

Pourquoi ? 

Si vous êtes un patient

Pour combien de temps ?

Utilisation principale : fourniture de nos produits et services

1

🛠️Sécurité

Pour la sécurisation, l’exécution et la maintenance de nos systèmes

Suivi de sécurité

Génération de rapports de panne et de bogue

Conservation des journaux

Adresse IP, localisation géographique, ressources auxquelles vous avez accédé, et informations similaires collectées via les cookies et les trackers Web.

💼 Les activités techniques sont réalisées dans notre intérêt légitime afin d’exercer nos activités de façon sécurisée, et les cookies associés sont nécessaires.

🙈 Ces informations ne révéleront généralement pas votre état ni vos données de santé

⚖️ Dans nos applications patient, les données de rapport de panne peuvent révéler l’état de santé mais elles ne seront traitées que dans la mesure où nous y sommes légalement tenus 

Conformément aux exigences requises par les lois applicables dans une forme non agrégée

2

📝Compte personnel

Création de compte et accès à tous nos services en ligne, y compris la gestion de l’identité et des consentements

Message transactionnel, assistance, dépannage ou conseils de sécurité

Nom et prénom, e-mail et mot de passe, autres coordonnées, ID de compte, date d’inscription et état des consentements, langue, pays et fuseau horaire, adresse IP

✒️Nous utilisons ces informations pour exécuter notre contrat avec vous

✅ Ces informations incluent des données de santé par nature et nous aurons besoin de votre consentement explicite pour utiliser vos données 

❗ Nous ne pouvons pas fournir les services que vous demandez sans votre consentement à l’utilisation qui sera faite de vos données

Jusqu’à ce que vous supprimiez votre compte.

Autres utilisations possibles

3

⚖️ Conservation légale

Litige ou toute autre procédure liée à nos droits ou à vos droits

Archivage afin de satisfaire à nos obligations en tant que fabricant de dispositif médical, par exemple vous informer d’un incident ou d’un rappel

Toute donnée susmentionnée pouvant devenir nécessaire à cette fin

💼 L’établissement de preuves en cas de réclamation est utilisée pour nos intérêts légitimes afin de faire valoir nos droits ou les vôtres

⚖️ L’archivage de certaines informations peut être nécessaire pour satisfaire à nos obligations légales 

⚖️ Ces informations peuvent inclure des données de santé par nature ou les révéler, et ne seront traitées que si cela est nécessaire pour faire valoir, exercer ou défendre des droits légaux, ou dans la mesure où nous y sommes légalement tenus 

Jusqu’à ce que la réclamation soit clôturée ou que l’obligation légale ait expiré

4

📈 Statistiques d’utilisation 

En savoir plus sur l’utilisation de nos outils et comment les améliorer

Comprendre l’utilisation que vous en faites et vous demander un retour

Adresse IP, localisation géographique, ressources auxquelles vous avez accédé, et informations similaires collectées via les cookies et les trackers Web.

Données que nous conservons sur nos relations avec vous 

💼 L’analyse est utilisée pour nos intérêts légitimes afin de comprendre comment se portent nos activités 

✅ Nous n’utiliserons les cookies et trackers que si vous acceptez cette activité 

❓ Vous avez la possibilité de refuser sans que cela n’affecte les services dont vous bénéficiez

🙈 Nous traitons uniquement des données anonymes qui ne révèleront pas votre état ni vos informations de santé

✅ Votre état de santé peut être révélé si vous êtes connecté, auquel cas nous vous demanderons votre consentement explicite 

❓ Vous avez la possibilité de refuser sans que cela n’affecte les services dont vous bénéficiez

À moins que des spécificités locales ne s’appliquent ou que nous ne devions conserver les données à d’autres fins, celles-ci seront conservées pendant une durée d’un an après leur collecte sous une forme non agrégée

5

Spécificités locales en France : Veuillez noter qu'en France, le paragraphe 2 de cet article 3 ne s'applique pas à nos applications locales (Gluci-Chek, Phil et Novi- Chek) qui ne disposent pas de compte de connexion.

S’agissant du paragraphe 1 ci-dessus, nous ne collectons pas activement votre position géographique, mais elle peut être déduite dans certaines circonstances de l'adresse IP/des informations de connexion de l'utilisateur.

- Les données collectées via les cookies et traceurs web le sont avec votre consentement lorsque celui-ci est nécessaire

- les informations collectées par l'intermédiaire de ces traceurs ne sont pas conservées au delà de 25 mois en France